Contrat

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OUTILS

Exemple de contrat

[REPRÉSENTANT DE L’ARTISTE]

[Coordonnées de la personne-ressource]

CERTIFICAT

Artiste : xxxx

Titre : xxxx

Date : xxxx

[Un exemple de [titre], [date], (l’« Œuvre ») dans son édition intégrale a d’abord été exposé (renseignements sur les expositions précédentes et les dates)].

[Il existe deux copies de l’Œuvre, numérotées un et deux, en plus d’une épreuve d’artiste. Il s’agit ici du numéro deux de deux.]

Équipement

[Liste du matériel utilisé pour créer l’Œuvre]

Description

xxxx

Bandes et copies d’exposition

xxxx

[La bande de première génération est également comprise et devrait être utilisée au besoin afin de faire des copies supplémentaires. (Les bandes de première génération doivent être utilisées seulement pour produire des copies d’exposition pour l’installation. Les bandes de première génération ainsi que toute autre copie sont seulement destinées à cette installation et ne doivent pas être utilisées à d’autres fins.)]

Droit d’auteur

A.	L’artiste conserve les droits d’auteur de l’Œuvre. Le propriétaire se voit accorder des droits limités de reproduction non exclusive comme il est indiqué à l’Annexe A.
B.	L’artiste certifie au propriétaire qu’il est l’auteur de l’Œuvre, qu’il en détient les droits d’auteur et que ladite Œuvre n’enfreint pas les droits d’auteur, ou autres droits, de toute autre œuvre.

Intégrité de l’œuvre et de l’édition

A.	En aucun cas, les composantes individuelles de l’Œuvre ne peuvent être utilisées, présentées ou diffusées individuellement. L’Œuvre doit toujours être utilisée, présentée et diffusée en totalité.
B.	L’acheteur doit exposer et conserver l’Œuvre conformément aux instructions et aux diagrammes tels que présentés.
C.	Aucune modification ne peut être apportée à tout objet, équipement, machinerie ou à la disposition spatiale ou aux dimensions de l’Œuvre ainsi qu’à toute autre composant de l’Œuvre, sauf s’il est nécessaire de remplacer l’équipement ou la machinerie pour des raisons techniques, y compris pour des raisons d’usure, des bris ou pour effectuer une mise à niveau. Si le propriétaire ne respecte pas les conditions susmentionnées, en plus de tout autre droit que [nom de l’artiste] peut faire valoir ou de tout recours qu’il peut entreprendre, l’Œuvre ne sera plus la création de [nom de l’artiste] et [nom de l’artiste] pourrait ne plus être associé à l’œuvre en question.
D.	Le propriétaire ne peut pas copier l’Œuvre ou créer d’autres œuvres fondées en tout ou en partie sur ladite Œuvre.
E.	Par la présente, l’artiste garantit qu’il ne fera valoir aucun droit sur l’Œuvre qui pourrait nuire à la valeur ou à l’intégrité de l’édition.

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[Artiste]	Date

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ANNEXE A – LICENCE NON EXCLUSIVE

Je, soussigné [nom de l’artiste], déclare détenir les droits d’auteur de [titre], [date], (l’« Œuvre »), et, par la présente, à titre de don, autorise le propriétaire à reproduire l’Œuvre par des moyens tels que la photographie, le film, ou l’image numérique à des fins d’exposition et de diffusion auprès du grand public afin que ces reproductions soient utilisées dans un contexte d’enseignement, de mission éducative ou afin qu’elles soient conservées dans des archives, qu’elles figurent dans des catalogues ou qu’elles soient intégrées à de la publicité.

Les reproductions autorisées dans le cadre de la présente entente doivent respecter les conditions suivantes :

i.	Toute reproduction de l’Œuvre doit être entièrement documentée. Une documentation complète comprend : le nom de l’artiste, le titre de l’œuvre, la date, le médium et les dimensions.
ii.	Toute reproduction de l’Œuvre doit comprendre un avis de droit d’auteur conformément à la Loi sur le droit d’auteur du [pays], qui se lit comme suit : © [Nom de l’artiste]
iii.	L’Œuvre doit être reproduite en entier. La reproduction d’un détail précis de l’Œuvre doit être préalablement approuvée par l’artiste ou son agent d’affaires.
iv.	Toute reproduction de l’Œuvre, qu’elle soit analogue ou numérique, doit être entièrement effectuée en noir et blanc ou en couleurs et ne doit pas être reproduite sur un support couleur. Les reproductions ne doivent d’aucune manière être coupées. Rien ne doit être superposé à la reproduction (ex. : du lettrage, une couleur ou une autre image). En outre, les images numériques de l’Œuvre ne doivent pas être manipulées, créées par morphage, déformées ou modifiées d’aucune façon et ne peuvent pas non plus être jumelées à du lettrage ou à d’autres images.
v.	L’Œuvre ne doit pas être reproduite en trois dimensions, et ce, en tout ou en partie.
vi.	L’artiste ou son représentant doit accorder une permission spéciale afin que la reproduction puisse figurer sur une page couverture, une pochette d’album, un calendrier, dans une brochure, qu’elle apparaisse dans un film, sur un CD-ROM ou sur tout autre produit commercial. Des frais supplémentaires peuvent être exigés.

Aucun renseignement susmentionné ne peut être interprété afin de permettre au propriétaire de reproduire ou de copier l’Œuvre en tout ou en partie, et ce, quelle que soit la taille de la reproduction, ou de reproduire l’Œuvre ou une partie de celle-ci dans toute autre œuvre ou installation.

La date d’entrée en vigueur de la présente licence de non-exclusivité doit coïncider avec la date à laquelle le propriétaire prend possession de l’Œuvre. La présente licence de non-exclusivité, laquelle ne transfère pas les droits d’auteur au propriétaire, prévaut sur la cession de droits d’auteur.